Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT APHRODISE
Monsieur Joël MOREAU

Numéro de dépôt :
94548977
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque SAINT APHRODISE

Déposée le 6 décembre 1994 par monsieur Joël MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SAINT APHRODISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est monsieur Joël MOREAU domicilié(e) Domaine J. Moreau MONTIMAS, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël MOREAU - France.

La marque SAINT APHRODISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT APHRODISE est expirée depuis le 6 décembre 2004.

Joël MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FONTSERANNE , REFERENZ LA METROLOGIE APPLIQUEE , L'ETUDE , ETUDE MOREAU Notaires , J , ETUDES MOREAU Notaires Demain, dès aujourd'hui , DOMAINE DES OLIVIERS , COMTE DE FONTSERANNE , J , AXAGRI DISTRIBUTION


Monsieur Joël MOREAU - Domaine J. Moreau MONTIMAS, 34500 BEZIERS - France


Monsieur Joël MOREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Vin de Liqueur, Mistelle Alcools Apéritif à base de Vin Boissons rafraîchissantes à base de Vin Produits à base de raisin à savoir jus de fruits, Confiserie à base de raisin Patisserie à base de raisin

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.